Julia Karia
Resilier son contrat ou abonnement peut parfois s’avérer compliqué. Il existe pourtant des modèles de lettres de résiliation qui simplifient la démarche. Dans cet article, nous vous proposons plusieurs modèles de lettre de résiliation adaptés à différentes situations.
Résiliation d’un contrat
avec une entreprise
Vous avez souscrit un contrat auprès d’une entreprise et vous souhaitez le résilier ? Voici les étapes à suivre.
Tout d’abord, prenez connaissance des conditions de résiliation du contrat, qui sont généralement stipulées dans les conditions générales de vente. Ensuite, adressez une lettre de résiliation à l’entreprise en respectant les délais indiqués dans le contrat. N’oubliez pas de joindre une copie du contrat et toute autre document nécessaire à la résiliation (justificatifs, etc.).
Enfin, demandez confirmation de la résiliation par courrier recommandé avec accusé de réception ou par mail. Vous devrez ensuite attendre la confirmation écrite de l’entreprise pour être certain que votre contrat est bien résilié.
Résiliation d’un abonnement
Il n’est pas toujours évident de savoir comment résilier un contrat. Voici les étapes à suivre pour résilier correctement votre abonnement.
1) Vérifiez les conditions de résiliation du contrat
Avant de résilier votre contrat, vous devez vous assurer que vous respectez les conditions de résiliation stipulées dans le contrat. Ces conditions peuvent varier selon le type de contrat et l’entreprise avec laquelle vous avez signé le contrat. Par exemple, certains contrats peuvent exiger une période minimale d’engagement avant que vous ne soyez autorisé à résilier le contrat. D’autres peuvent imposer des frais de résiliation si vous résiliez avant la fin de la période d’engagement. Assurez-vous donc de bien lire et comprendre les conditions avant de procéder à la résiliation.
2) Préparez votre lettre/email/appel de résiliation
Une fois que vous êtes sûr que vous respectez les conditions du contrat, il est temps de préparer votre demande officielle de résiliation. Cela peut être fait via une lettre ou un email envoyé à l’entreprise avec laquelle vous avez signé le contrat, ou en appelant directement le service clientèle pour faire votre demande par téléphone. Dans tous les cas, assurez-vous d’indiquer clairement que vous souhaitez mettre fin au contrat et indiquez également la date à partir de laquelle vous souhaitez que cette résiliation prenne effet. Gardez une copie papier ou numérique (par email)de cette demande pour des raisons futures si nécessaire.
3) Attendez confirmation par l’entreprise concernée
Comment résilier un contrat ?
La résiliation d’un contrat est une procédure assez simple. Toutefois, il est important de bien suivre les étapes pour que cela se passe correctement. Voici comment résilier un contrat :
– Prenez connaissance du contrat et des conditions de résiliation : avant de résilier un contrat, il est important de bien le lire et de vérifier les conditions de résiliation. Cela permettra d’éviter toute mauvaise surprise.
– Prévenez l’autre partie du contrat : une fois que vous avez pris connaissance du contrat et des conditions de résiliation, il faut prévenir l’autre partie du contrat (le fournisseur, par exemple) que vous souhaitez mettre fin au contrat. Cela peut se faire par courrier recommandé avec accusé de réception ou par tout autre moyen qui permette d’avoir une preuve écrite (mail, fax, etc.).
– Respectez le délai de préavis : la plupart du temps, il y a un délai de préavis à respecter avant de pouvoir résilier un contrat. Ce délai est généralement indiqué dans les conditions générales du contrat. Il est important de le respecter pour éviter tout problème.
– Payez les éventuelles indemnités : certaines situations nécessitent le paiement d’une indemnité lorsque l’on met fin à un contrat. Cela peut être le cas si vous avez souscrit un abonnement avec engagement ou si vous utilisez des services payants à la journée ou à la semaine (exemple : location de voiture). Dans ce cas, il faudra payer ces indemnités avant la résiliation effective du contrat.
Comment résilier un abonnement ?
Le contrat d’abonnement prend généralement fin à la date anniversaire du contrat initial, sauf dénonciation par l’une des parties. La résiliation du contrat d’abonnement peut être effectuée à tout moment et sans frais en cas de manquement grave de l’abonné aux obligations contractuelles. La résiliation du contrat d’abonnement doit être notifiée par écrit à l’abonné et prendra effet un mois après réception de la notification.
Que faire après avoir résilié un contrat ou un abonnement ?
Une fois que vous avez résilié votre contrat ou abonnement, il y a quelques étapes importantes à suivre. Tout d’abord, demandez une confirmation de résiliation par courrier recommandé avec accusé de réception. Cela garantit que votre demande de résiliation est bien reçue et sera traitée. Ensuite, gardez une copie de cette confirmation pour vos dossiers. Deuxièmement, si vous avez un crédit en cours, demandez à la société de le suspendre ou de le clôturer. Vous ne voulez pas être tenu responsable du paiement d’une facture que vous n’utiliserez plus. Troisièmement, informez les agences de crédit que vous avez résilié ce contrat afin qu’elles puissent mettre à jour votre dossier. Enfin, si vous utilisiez des services automatisés (comme les paiements automatiques), annulez-les avant qu’ils ne soient débités après la fin du contrat.
Exemples de lettres de résiliation
Comment résilier un contrat ? La résiliation d’un contrat peut être effectuée de diverses manières. En voici quelques exemples avec modèles à télécharger.
La résiliation d’un contrat peut être effectuée de diverses manières. En voici quelques exemples avec modèles à télécharger.
Résiliation du bail
En général, la résiliation du bail doit être notifiée par acte extrajudiciaire signifié par huissier de justice au moins trois mois avant la date d’expiration du bail, conformément à l’article L145-5 du Code civil. Cette formalité est obligatoire même si le bailleur et le locataire sont d’accord pour mettre fin au bail avant son terme. Si le locataire ne respecte pas cette procédure, il sera tenu de payer une indemnité d’occupation au bailleur jusqu’à la fin du contrat ou jusqu’à ce que celui-ci trouve un nouveau locataire, selon ce qui interviendra en premier.
Si vous souhaitez résilier votre bail avant son terme, vous pouvez utiliser le modèle de lettre de résiliation de bail disponible sur notre site.
Résiliation du abonnement téléphonique ou Internet
La résiliation d’un abonnement téléphonique ou Internet peut être effectuée à tout moment et sans frais par le client, conformément aux articles L121-84 et suivants du Code de la consommation. Pour cela, il suffit que le client envoie une lettre recommandée avec accusé de réception au service clientèle de son fournisseur pour lui notifier sa décision. La lettre doit mentionner les coordonnées complètes du client (nom, adresse, numéro de téléphone), les coordonnées complètes du fournisseur (nom, adresse, numéro de tlphone) et la date à laquelle le contrat prendra fin.
Si vous souhaitez résilier votre abonnement tlphonique ou Internet, vous pouvez utiliser le modèle de lettre de résiliation disponible sur notre site.
Résiliation d’assurance automobile ou habitation
Le code des assurances prvoit que l’assur peut mettre fin son contrat l’issue chaque anne assurante en envoyant simplement courrier recommand avec demande d’avis de rception au service clients son assureur afin que celui-ci en soit inform six semaines avant expiration assurance . Il n’aura alors pas besoin justifier sa dcision ni payer indemnits compensatoires . Toutefois , si l’tranger souhaite changer compagnie assurance , il devra respecter certaines formalits particulires selon type assurance souscrite automobile , habitation , etc .
Si vous souhaitez résilier votre assurance automobile ou habitation, vous pouvez utiliser le modèle de lettre de résiliation disponible sur notre site
Conclusion
Les modèles de lettre de résiliation présentés dans cet article vous permettront de résilier un contrat ou un abonnement en toute simplicité. Il vous suffit de choisir le modèle qui correspond le mieux à votre situation et de suivre les instructions fournies. En quelques minutes, vous serez débarrassé du contrat ou de l’abonnement dont vous souhaitez vous séparer.
